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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Atlas Voyages, SASU au capital social de 25 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro RCS Montpellier 751 604 928, SIRET 751 604 928 00019, numéro de TVA intracommunautaire FR38 751 604 928.

Président : M. Samir Benali.
Siège social : 18 rue de la Loge, 34000 Montpellier, France.
Téléphone : 04 67 58 24 71.
Email : [email protected].

2. Immatriculation et garanties (agence de voyages)

Atlas Voyages est immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours d'Atout France sous le numéro IM034110018. Garantie financière souscrite auprès de l'Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme (APST), 15 avenue Carnot, 75017 Paris. Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de Hiscox France, 38 avenue de l'Opéra, 75002 Paris.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

4. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Samir Benali, en sa qualité de président de la société Atlas Voyages.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, descriptifs de voyages, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive d'Atlas Voyages, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

6. Conditions de vente et Code du tourisme

Les voyages et séjours proposés sont vendus conformément aux articles L211-1 et suivants du Code du tourisme relatifs à la vente de voyages et de séjours. Les conditions détaillées d'inscription, d'annulation et de modification figurent dans nos conditions générales de vente, remises avant toute réservation.

7. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Montpellier seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.